Informations
presentation.jpg
Accueil Mentions légales

Mentions légales

1. Informations générales

FROMAGERIE JOSEPH PACCARD SARL
Les Bréviaires
74230 MANIGOD

Tél : 04.50.44.07.50
Fax : 04.50.44.95.48
www.reblochon-paccard.fr

Directeur de la publication :
Bertrand PACCARD

Responsable de la rédaction :
Bertrand PACCARD

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 27 rue Adrastée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Développement et intégration :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 27 rue Adrastée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Hébergement :
SAS OVH
140 quai du Sartel
59100 ROUBAIX

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Joseph PACCARD est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par Joseph PACCARD.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Joseph PACCARD soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Joseph PACCARD.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Joseph PACCARD ou de tiers ayant autorisé Joseph PACCARD à les utiliser.

Crédit photo

Gérard Lair, Gilles Lansard, Fromagerie Paccard, Office de Tourisme de Manigod, Michel Bastard Rosset, La ferme du Foux, Emmanuel Mingasson, Léon Dumas, Fromagerie de Tamié.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Joseph PACCARD, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services Joseph PACCARD. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Joseph PACCARD se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Joseph PACCARD, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données

"Cookies"

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (le pays et la langue choisie, etc.). Ces informations seront lues lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre ordinateur.

5. Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.reblochon-paccard.com nécessite une autorisation préalable écrite de Joseph PACCARD. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site Joseph PACCARD.

Joseph PACCARD ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

6. Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Joseph PACCARD, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Joseph PACCARD, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des mentions légales

Joseph PACCARD se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

Actualité
  • Page de vente

    Notre page de présentation et de vente de nos fromages de Savoie est en place.

Toutes les actualités
Manigod